Les mentions légales permettent de rappeler que derrière les applications et sites web, il y a de vraies gens qui ont créé de vraies structures dans un État de droit. Bien sûr, ce n’est pas très folichon mais vous pourrez au moins vous amuser à googler Maarten, la ville de Bergerac ou encore à scruter les bilans sur société.com en injectant le bon numéro de SIRET indiqué plus bas.

LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :
art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés :
art. 22 et art. 32
Code de la consommation :
art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts :
art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle :
art. 93-2

INFORMATIONS OBLIGATOIRES

Nom du site : Le Même en Mieux
URL complète du site : https://www.lmem.net

Maarten SAMSON
415 Route de Garrigues
24230 SAINT-ANTOINE DE BREUILH

La sonnette ne fonctionne pas toujours, donc mieux vaut prévenir si vous comptez passer.
Comme la ville de Cyrano. Le Même en Mieux est un cap… que disons-nous, c’est une péninsule.

PUBLICATION DU SITE

Nom du directeur de publication : Maarten SAMSON
Nom du responsable de rédaction : Maarten SAMSON
Webmaster du site : Maarten SAMSON
En réalité, ce n’est pas vraiment Maarten qui écrit tout de A à Z. Mais comme c’est lui le responsable, nous nous permettons cette simplification.

HÉBERGEUR DU SITE

OVH
2 rue Kellerman
59100 ROUBAIX
Tél. +33 08 203 203 63
424 761 419 RCS Roubaix-Tourcoing

DONNÉES PERSONNELLES

Numéro de la déclaration obtenue auprès de la Cnil : 1776166
La déclaration à la CNIL est une simple démarche administrative mais qui vous donne quelques droits…
notamment le droit à l’oubli. Rassurez-vous, même sans CNIL, nous avons un minimum de respect pour vos informations personnelles. Si vous souhaitez ne plus avoir votre email dans notre base, nous l’effaçons un point c’est tout !

Nom du responsable du traitement : Maarten SAMSON
Coordonnées : maarten – &^arobase^& – dismoi.io

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